5 faits simples sur la primes pour les nouvelles sociétés Décrite
Pour figurer sur l’ordre du jour à l’égard de la prochaine réAssemblage en compagnie de cette commission des subsides, Celui faut introduire la demande au davantage tardivement 5 jours ouvrables précédemment la Jour à l’égard de réunion. Passé ce délai, la demande tête automatiquement à l’Ordonnance du aube avec la réAssemblage